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Marques déposées par l'association loi 1901 Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement
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HaPy SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HaPy SAVEURS
Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4337585
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2027
HaPy SAVEURS de Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement

Présentation de la marque HaPy SAVEURS

Déposée par voie électronique le 13 février 2017 par l'association loi 1901 Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HaPy SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement domicilié(e) 11 rue Gaston Manent - 65950 - TARBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 168 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement, Mme. ISABELLE PELIEU domicilié(e) 11 RUE GASTON MANENT, BP 9502 - 65950 - TARBES - France.

La marque HaPy SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HaPy SAVEURS arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement a également déposé les autres marques suivantes : SANTE PYRENEES , Aqua Pyrénées , BE HA-PY , HAUTES-PYRENEES PIC DU MIDI PLUS PRES DES ETOILES , PYRENEES TRIP , BE HA-PY


Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement, Association loi 1901 - 11 rue Gaston Manent - 65950 - TARBES - France - SIREN 777168063


Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement, Mme. ISABELLE PELIEU - 11 RUE GASTON MANENT, BP 9502 - 65950 - TARBES - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Viande ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; gelées ; confitures ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .